Marque expirée - Marque en non vigueur
La Bernard Hinault
Numéro de dépôt :
3404993
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/01/2016
Présentation de la marque La Bernard Hinault
Déposée le 23 janvier 2006 par Michel Jeannot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La Bernard Hinault »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bernard Hinault est expirée depuis le 23 janvier 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09